Page 53 - Catalogue Air Moto Tours 2020
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Saison 2020                      CONDITIONS DE VENTE AIR MOTO TOURS (AMT)                                                Ver. du 1/10/2019




           Un quelconque manquement aux instructions ou initiative personnelle, de la part d’un  responsable de l’orientation géographique des chambres attribuées ou de la vue donnant
           participant, ayant des répercussions sur l’organisation de la journée ou du séjour et  sur l’extérieur et aucune indemnité ne peut lui être réclamée à ce titre.
           conduisant le représentant ou l’accompagnateur AMT à s’adapter à la nouvelle situation,  En même temps que l’inscription au voyage, il est demandé au client de se prononcer sur
           ne pourrait être imputable à AMT et aucune indemnité ne peut lui être réclamée.  ses préférences en matière de véhicule motorisé. La catégorie choisie est contractuelle ;
           Toute non-conformité constatée sur place doit être signalée dans les meilleures délais à  elle définit le coût de l’option de la motocyclette. Le client dresse la liste de ses
           AMT par courriel : reclamation [-at-] airmototours.com en joignant toute preuve de la  préférences de modèles dans la catégorie correspondante et retenue dans le bulletin
           non-conformité. S’il s’agit d’un voyage en groupe accompagné, l’accompagnateur devra  d’inscription. Selon le pays de destination, ce choix peut être multiple et est réalisé à
           en être avisé immédiatement.                                                partir d’un standard ou d’une liste précise de véhicules disponibles et en location au
           En aucun cas, AMT ne saurait être tenue responsable des évènements imprévus à  moment du dit choix. La gestion du parc de véhicules motorisés étant de la totale
           caractère de Force Majeure (tout évènement extérieur aux parties présentant un  responsabilité du prestataire et l’attribution se faisant par le loueur en fonction du parc
           caractère à la fois imprévisible et irrésistible qui empêche soit le voyageur, soit l’agence  disponible, le client accepte expressément et par avance le fait de se voir éventuellement
           ou ses prestataires de services concernés, d’exécuter tout ou partie des obligations  attribuer un modèle ne figurant pas dans sa liste de préférence mais nécessairement issu
           prévues par le contrat, tels que guerre, catastrophe, incendie, tremblements de terre,  de la catégorie réservée et contractuelle. Toutefois, conscient de l’importance du choix
           épidémie etc…), du fait de tiers étrangers à la fourniture de la prestation, pour les  d’un véhicule et notamment sa catégorie, AMT s’engage à informer le loueur dès
           prestations prévues au contrat ou de la mauvaise exécution du contrat imputables au  l’inscription du client, de son choix. Les efforts nécessaires seront engagés avec le loueur
           client lui-même. Aucune indemnité, remboursement ne peut intervenir et être demandé  afin que le client bénéficie d’un véhicule motorisé au plus près de son choix si sa demande
           à AMT et les frais résultants de ces évènements sont à la charge du client. En ces cas, il lui  première ne pouvait être satisfaite.
           appartient éventuellement de prendre contact avec la compagnie d’assurance s’il a opté  Conformément à l’article L.211-17-IV du Code du tourisme la responsabilité de l’agence
           pour une assurance optionnelle proposée lors de la souscription du contrat.  de voyages est limitée à trois fois le prix total du voyage ou du séjour, sauf préjudices
           Pour les prestations aériennes AMT le client est informé avant son départ de, l’identité  corporels, dommages intentionnels ou par négligence. Lorsque des conventions
           exact du transporteur aérien avec lequel il effectue son voyage et des détails du plan de  internationales circonscrivent les conditions dans lesquelles une indemnisation est due
           vol. Seules des compagnies régulières et autorisées par la Communauté Européenne sont  par un prestataire fournissant un service de voyage ou limitent cette indemnisation, les
           utilisées par l’agence AMT. Par ailleurs, le Client est informé que les compagnies aériennes  mêmes limites s’appliquent à l’agence de voyage.
           concluent entre elles des accords d’affrètement qui visent à commercialiser un vol sous  10 - Assurance véhicule à moteur - Au titre de la location du véhicule à moteur prévue
           leur propre nom alors qu'il est opéré par un appareil d'une autre compagnie. Le nom de la  dans les prestations, dans la limite de la franchise souscrite, une police d’assurance couvre
           compagnie aérienne ainsi que toute éventuelle modification de dernière minute seront  les éventuels dommages au matériel et aux personnes durant la période d’utilisation du
           portés à la connaissance du client.                                         véhicule au cours du séjour.
           AMT procède à la réservation des chambres d’hôtel auprès des prestataires qui ont été  11 - Assurances voyage - A l’exception de la couverture d’assurance obligatoire et prévue
           présélectionnés et retenus lors de la conception des voyages. Ils ont été choisis  dans le cadre de la location du véhicule à moteur, aucune assurance, annulation voyage,
           minutieusement sur la base d’un cahier des charges comprenant, entre autres, leur  vol aérien, bagage, interruption de séjour, assistance, … n’est incluse dans le prix des
           localisation, qualité et niveau de prestations attendus et offerts. Une éventuelle et/ou  voyages. Il est fortement recommandé au client de souscrire une assurance optionnelle
           nécessiteuse modification de programme, une indisponibilité des chambres peut, sans  soit, auprès d’une compagnie d’assurance notoirement reconnue chez les professionnels
           préavis au client, conduire AMT à devoir changer l’hébergement initialement prévu et  du tourisme soit, de souscrire, en option, l’une des assurances proposées par AMT. Ces
           être remplacé par un hébergement similaire. La réservation des chambres d’hôtel est faite  garanties d'assurances sont proposées sous la dénomination « Simple » et/ou «
           pour le compte d’AMT et n’est jamais nominative. Leur attribution est faite le jour de  Multirisques ». Ces deux formules proposent une couverture du jour de l’inscription au jour du
           l’arrivée sur le lieu de l’hébergement sans aucune distinction. AMT ne saurait être  départd’unepart,et/ouunecouverturecomplètedujourd’inscriptionaujourduretourd’autrepart.



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